Les quatre thèmes retenus pour l’appel à projets 2008 sont :

- Le développement et l’amélioration des techniques de tri/démantèlement/recyclage des déchets d’équipements électriques et électroniques,

- Le développement et l’amélioration des techniques de démantèlement/broyage/ séparation et recyclage des véhicules hors d’usage,

- Le développement et l’adaptation des techniques de tri aux nouveaux produits en fin de vie, aux déchets en mélange, aux nouveaux matériaux, en vue de leur recyclage.

- Les techniques de recyclage des matières issues du tri/démantèlement des DEEE et des VHU (compatibilité des matières et additifs, mise au point de nouveaux matériaux à base de matière première secondaire, amélioration des caractéristiques mécanique des produits recyclés …).

L'Ademe spécifie bien que l'appel porte uniquement sur les projets de recherche et développement. Les projets proposés pourront relever soit de la recherche amont (1), soit de la recherche industrielle (2) ou encore de l'activité de développement pré-concurrentiel conformément aux dispositions d’encadrement des aides au plan européen.

Cet appel à projets a pour objectif de soutenir des projets de R&D visant à diversifier, équilibrer et pérenniser les filières de tri-recyclage dans un souci permanent de maîtrise environnementale et de maîtrise des coûts. Un intérêt particulier sera porté sur les projets pouvant avoir un intérêt général pour différents types de déchets. Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 30 mai 2008 à 16 heures.

(1) Recherche amont : elle comprend les activités visant à un élargissement des connaissances scientifiques et techniques non directement liées à des objectifs industriels ou commerciaux.

(2) Recherche industrielle : elle comprend la phase de définition et les études de faisabilité ou des enquêtes visant à acquérir de nouvelles connaissances. Les résultats obtenus doivent être utiles pour mettre au point de nouveaux produits, procédés ou services ou entraîner une amélioration notable des produits, procédés ou services existants.

Télécharger l'appel à propositions

Site Ademe : http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?id=11433&m=3&cid=96