A l’occasion des Rencontres des Territoires en Transition, mardi 24 octobre, l ’ADEME a rappelé les soutiens publics aux territoires engagés dans des stratégies de transition énergétiques.
En Auvergne-Rhône-Alpes, 36 territoires sont labellisés TEPOS-CV par la « communauté de travail » composée de la DREAL, l’ADEME, des DDT et du Conseil régional. Ces territoires réunissent 1 739 communes où vivent 3,9 millions d’habitants. L’ingénierie de chaque démarche a été financée à hauteur de 100 K€ sur trois ans par l’ADEME et le Conseil régional depuis 2012.
Cette stratégie territoriale permet d’écrire le scénario de la transition du territoire et de définir un plan d’actions et d’investissement sur chacun des axes du projet : gouvernance, bâtiment, énergies renouvelables, transport et mobilité, urbanisme et aménagement, efficacité matières et ressources, acteurs économiques.
« Atteindre ces objectifs nécessite que les collectivités s’approprient pleinement leurs compétences et leurs capacités à intervenir dans la consommation et la production d’énergie de leur territoire. En effet, je suis convaincu que ce sont les acteurs du territoire qui vont faire la transition énergétique dans un contexte où les questions énergétiques sont au cœur de défis sociaux, environnementaux, économiques et politiques.” explique Jérôme d’Assigny, directeur régional ADEME Auvergne-Rhône-Alpes.
Les TEPOS-CV bénéficient d’une animation régionale (DREAL, Conseil régional, ADEME) et de différents dispositifs de soutien. Ils bénéficient du financement d’investissements via le programme TEPCV du Ministère de l’Ecologie. Ils ont aussi bénéficié d’une bonification sur 2016 des projets sollicitant les fonds chaleur et fonds déchets de l’ADEME.
Le programme a bénéficié à tous les Territoires à énergie positive en Auvergne Rhône-Alpes (articulation TEPOS/TEPCV) pour la quasi-totalité des territoires, porteurs en tout de plus de 750 actions soutenues pour un total de près de 90 millions d’euros de subventions publiques de l’État.
Des soutiens multiples
Le soutien peut passer par le financement d’une ingénierie de projets via le soutien financier à une ” assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) préalable TEPOS” pour construire le projet du territoire et s’assurer de répondre aux critères d’engagement dans la démarche.
Le financement d’une AMO locale sur deux fois trois ans est proposé pour les territoires lauréats qui entrent dans la démarche ou la renouvellent, en interne. Le soutien prévoit aussi la mise à disposition d’une AMO régionale chargée d’animer le réseau des territoires à énergie positive. Aujourd’hui en Auvergne-Rhône-Alpes, 30 territoires bénéficient de cet accompagnement en ingénierie. Une dizaine de territoires sont intéressés pour intégrer la dynamique.
