Les 156 conseillers régionaux se réuniront le mercredi 14, le jeudi 15 et le vendredi 16 décembre 2011, au siège de la Région Rhône-Alpes, à Confluence (Lyon 2ème). Sous la présidence de Jean-Jack QUEYRANNE, les débats se dérouleront selon le programme suivant :
Mercredi 14 décembre
10h00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional
10h05 : Modalités d’application des nouvelles orientations de la politique régionale agricole et de développement rural
•Maintien de la capacité d’abattage des animaux d’élevage en Rhône-Alpes
•Optimisation de l’usage de l’eau en agriculture
•Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER)
12h00 : Coopération multilatérale avec l’entente inter-régionale pour une gestion concertée de la zone sylvo-pastorale du FERLO sur la thématique de l’approche territoriale des
changements climatiques (Sénégal)
12h30 : Soutien régional à la candidature de la Grotte Chauvet à l’inscription sur la liste du
patrimoine mondial de l’UNESCO
13h30 : Suspension de séance – Déjeuner
15h00 : Débat public sur le projet de liaison ferroviaire à grande vitesse Paris-Orléans-
Clermont Ferrand-Lyon (POCL) : contribution de la Région Rhône-Alpes
REUNION COMMUNE CONSEIL REGIONAL – CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL
16h15 : Présentation de l’avant projet de schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie
(SRCAE) en présence du Préfet de région
17h15: Communication de l’avant projet de plan climat de la Région
REPRISE DE LA SESSION ORDINAIRE
18h30 : Pour une amplification des tarifications sociales du service TER : Proposition de
délibération du groupe Europe Ecologie les Verts (EELV) en application de l’article
7.5 du règlement intérieur
19h45 : Suspension de séance – Dîner au restaurant HARALDIS
21h00 : Participation à la société coopérative d’intérêt collectif à capital variable
« ENERCOOP Rhône-Alpes »
21h30 : Mission d’information et d’évaluation sur les coûts pour la Région Rhône-Alpes des
décisions prises par l’Etat depuis 2005
23h00 : Suspension de séance
Jeudi 15 décembre 2011 – Session budgétaire
9h30 : Budget primitif 2012
•Discussion générale
•1ère partie : Les recettes
12h00 : Budget primitif 2012 – 2ème partie : Les dépenses
13h30 : Suspension de séance – Déjeuner au restaurant HARALDIS
15h00 : Budget primitif 2012 – 2ème partie : Les dépenses (suite)
19h30 : Suspension de séance – Dîner au restaurant HARALDIS
21h00 : Poursuite de l’examen du budget si nécessaire
Vendredi 16 décembre 2011 – Session budgétaire
9h00 : Budget primitif 2012 (suite et fin)
3ème partie : Présentation de l’équilibre général et vote du budget primitif 2012
10h00 : Questions diverses et voeux généraux
