AMOEBA annonce que le Comité européen des Produits Biocides n’a pas approuvé sa substance active, la bactérieWillaertia magna C2c Maky pour un usage en milieu liquide.
Le dossier a été discuté lors du Comité des Produits Biocides du 26 avril 2018. Le comité a examiné les propriétés du biocide biologique capable d’éliminer le risque bactérien dans l’eau mis au point par l’entreprise lyonnaise. La position du comité devra être confirmée par la Commission Européenne à travers un règlement d’exécution attendu courant du quatrième trimestre 2018.
La Commission Européenne, rappelle AMOEBA, n’est pas tenue de suivre l’avis du Comité des Produits Biocides. Si la Commission Européenne confirme la position du Comité, Amoeba entend ” faire tout ce qui est en son pouvoir pour faire respecter ses droits.” L’entreprise déposera une demande d’annulation de la décision auprès des juridictions compétentes européennes, conjointement avec une demande de suspension de la décision.
« Cette opinion est incompréhensible au regard des éléments du dossier et de l’absence de risque avéré. Les experts du Groupe de Travail, lors de la revue collective européenne, ont apporté énormément d’éléments positifs en faveur de notre dossier, mais l’ANSES est restée campée sur sa position, qui a servi de base pour l’opinion du Comité des Produits Biocides. Nous prévoyons d’ores et déjà la soumission d’une nouvelle demande auprès d’un autre Etat Membre convaincu par notre technologie et qui supporterait l’approbation de la substance active, comme aurait dû le faire l’ANSES.», déclare Fabrice PLASSON, Président Directeur Général d’AMOEBA.