Avec 38,2 millions de tonnes de déchets produites en 2008, le secteur du bâtiment (hors travaux publics) représente un enjeu important, pas loin derrière les ordures ménagères (47,11 millions de tonnes traitées en 2008).
Dans certaines régions, les exutoires pour les déchets des artisans du bâtiment sont parfois très éloignés du lieu de production ou pas adaptés à certains types de déchets. Actuellement, le maillage français d’installations de tri, de recyclage et de traitement des déchets du bâtiment est en effet insuffisant, et les collectivités peuvent être amenées à gérer des déchets des artisans en déchèterie ou à participer au montage de déchèteries professionnelles.
Rappelons que les collectivités ne sont pas obligées de gérer les déchets des professionnels et que les déchets du bâtiment ne font pas partie de leur compétence. Cependant, certaines acceptent les déchets des artisans en déchèterie, moyennant des conditions d’accès et de financement spécifiques.
Ce guide apporte de nombreux éléments de réponse aux collectivités.
Il présente notamment les résultats de l’enquête menée en été 2010 auprès des collectivités sur l’accueil des professionnels en déchèterie et la gestion des déchets du bricolage : gisements, filières de valorisation et coûts engendrés. Les chiffres parlent d’eux-mêmes :
• Sur les 49 collectivités ayant répondu à l’enquête d’AMORCE (soit 8,20 millions d’habitants et 370 déchèteries), 40 acceptent les professionnels en déchèterie.
• Sur ces 40 collectivités, les gisements de déchets du bâtiment récupérés en déchèterie représentent en moyenne un total de 27,3 kg / habitant / an et un coût total de gestion de 1,26 € / habitant / an. Les déchets du bricolage déposés en déchèterie représentent environ la même quantité (29,7 kg / habitant / an) pour un coût de gestion de 1,57 € / habitant / an.
Des exemples de gestion des déchets des professionnels, dans des déchèteries spécifiques ou par des entreprises, y sont également exposés.
Enfin, le document analyse les apports de la loi Grenelle 2, avec l’instauration du diagnostic déchets ainsi que les plans départementaux de gestion des déchets du BTP (publication au JO prévue fin juin 2011).
Réservé aux adhérents d’AMORCE, le guide “Les déchets du bricolage et du bâtiment” est disponible en téléchargement sur le site internet d’AMORCE : www.amorce.asso.fr
N’hésitez pas à contacter Christelle HONNET Chargée de mission déchets, pour tout complément d’information : chonnet@amorce.asso.fr
