Accident avec un pesticide : la Cour d’Appel de Lyon confirme la condamnation de Monsanto

La Cour d’appel de Lyon a confirmé ce jeudi 10 septembre le jugement en première instance du tribunal de grand instance de Lyon, condamnant Monsanto à la suite de l’accident survenu à un agriculteur suite à l’inhalation d’un pesticide.

Le 27 avril 2004, Paul François, céréalier, avait reçu au visage en ouvrant la cuve de son pulvérisateur des vapeurs de Lasso, désherbant produit par Monsanto. Il avait été rapidement pris de nausées puis de troubles (bégaiement, vertiges, maux de tête, troubles musculaires…) l’obligeant à interrompre son activité pendant près d’un an. En 2005, des analyses relevaient dans son organisme des traces de monochlorobenzène, un solvant toxique, principal composant du Lasso dont la présence ne figurait que sur l’étiquette arrière.

Le 13 février 2012, le tribunal de grande instance de Lyon avait jugé Monsanto “responsable” en condamnant la firme à “indemniser entièrement” la victime pour le préjudice subi.  Le tribunal avait relevé que rien n’était “mentionné concernant les risques liés à l’inhalation du produit ou la nécessité de porter un appareil de protection respiratoire“. Les avocats de l’entreprise avaient mis en avant l’absence de preuve et de témoins quant au déroulement des faits.

Le Lasso est interdit dans plusieurs pays dont la Belgique. Pour des associations, la condamnation en appel de Monsanto est une ” victoire historique”.

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