Le 27ème Congrès national, d’ AMORCE sera accueilli par SYVADEC, sur l’Ile de beauté, à Bastia. Le congrès se déroulera après le bilan des actions engagées au titre de la feuille de route pour la transition écologique de septembre 2012. AMORCE a été impliquée dans le débat national sur la transition énergétique et les travaux du Conseil National des Déchets en vue d’élaborer une nouvelle politique déchets.
Les représentants des collectivités se pencheront sur les premières conclusions de la conférence et mettront en avant des pratiques locales exemplaires en faveur de la réduction de la production de déchets, l’optimisation et la transparence des coûts, l’incitation à la maîtrise de l’énergie et aux énergies renouvelables…
Nous avions entamé l’an dernier la mise en perspective des politiques déchets et énergie européennes, avec l’Allemagne. Cette année, nous mettrons en lumière les bonnes pratiques italiennes. Nous réunirons également le Club des ultramarins et insulaires pour un moment d’échange privilégié sur les problématiques propres de ces collectivités.Gilles Vincent.
14h00 Ouverture du Congrès
14h45 Plénière «! La transition écologique: freins et leviers!»
• Laurence ROSSIGNOL, Sénatrice de l’Oise
• Bertrand PANCHER, Député de la Meuse
• Denis BAUPIN, Député de Paris
• Evelyne DIDIER, Sénatrice de la Meurthe-et-Moselle
16h45 Ateliers « l’actualité d’AMORCE!»
Déchets
Président de séance: Philippe RAPENEAU, Vice-Président d’AMORCE
• Nouvelles REP!- Adrien BASTIDES
• Décret collecte et point d’avancement déchèteries – Christelle RIVIÈRE
• Arrêté stockage!- Christelle HONNET
• Sortie du statut de déchet des composts!- Christelle HONNET
Energie et Réseaux de Chaleur
Président de séance: Serge NOCODIE, Vice-Président d’AMORCE
• Tarification incitative, éolien – Thomas DUFFES
• Bois énergie, ICPE – Delphine BELLANGER
• 3ème période des CEE – Emmanuel GOY
• Cogénération – Delphine BELLANGER
Jeudi 17 octobre 2013
08h45
Plénière «!France – Italie!»
• Daniele FORTINI, Président de Federambiente
• Filippo BRANDOLINI, Vice-Président de Federambiente
• Un représentant italien sur les politiques locales énergie et réseaux de chaleur
10h30
Ateliers « Le signal prix au service de l’optimisation!»
Déchets!«!Quelles incitations pour quels changements de comportements ?!»
Président de séance: Thierry PHILIP, Vice-Président d’AMORCE
Grand témoin: Capucine GAUTIER, FNADE / Sita France
• Eco-contribution des REP: quel bilan de l’éco-modulation!? Jean-Charles CAUDRON, ADEME
• Quelle mise en place concrète de la TEOM incitative!? Un représentant d’une collectivité
• Investir pour réduire la TEOM : comment répercuter la baisse des impôts jusqu’aux charges locatives ?
Yves FAURE, SIOM de la Vallée de Chevreuse
Energie et Réseaux de Chaleur «!Quelles incitations efficaces à la maîtrise de l’énergie et aux énergies renouvelables!?!»
Président de séance: Philippe TOSTAIN, Vice-Président d’AMORCE
Grand témoin: Alain HUE, Finance Consult
• Aide à l’investissement dans la rénovation énergétique des bâtiments
Résidentiels : quelle incitation pour les citoyens!? quels résultats!? Un représentant de la Communauté de communes de la Roche aux Fées *
• Tarification du réseau de froid : quelle incitation à la performance énergétique des bâtiments ? Un représentant des Villes de Saint-Denis et de Sainte-Marie
• Intéressement aux économies d’énergie pour les abonnés du réseau de chaleur: quels résultats sur la baisse des consommations et le montant des factures ? Un représentant de la Ville de Besançon *
14h00
Ateliers «! Des territoires solidaires et complémentaires »
Déchets!«!Planifier, mutualiser, coordonner: les leviers d’une gestion territoriale optimisée!»
Président de séance: Jean-Marie DARMIAN, Administrateur d’AMORCE
Grand témoin : Emmanuel MAISTRELLI, INDDIGO
• Retour d’expérience sur la coopération du Sillon Alpin et la planification interdépartementale Serge BLACHE, SYTRAD
• Une SPL déchets pour le Pays de Brest ? État des lieux de la réflexion Claire DUBOIS, Brest métropole océane
• Comment assurer une meilleure solidarité territoriale au travers des outils budgétaires et tarifaires ? Guillaume LE CORRE, SYVADEC
Energie et Réseaux de Chaleur «!Energie dans les territoires: solidarités locales et nationales!»
Président de séance: Philippe TOSTAIN, Vice-Président d’AMORCE
Grand témoin: Sébastien FENET, Explicit
• Un exemple d’investissement mutualisé des collectivités locales dans les EnR Emmanuel JULIEN, SERGIES
• Réseau de chaleur et chaufferies dédiées : des fonds mutualisés pour réduire les consommations d’énergie
Jean-Patrick MASSON, Grand Dijon
• Accès à tous à l’eau chaude solaire : quels montages financiers ? Comment prendre en compte les gains sur le système électrique ? Jules DIEUDONNE, Région Réunion
16h00 Visites techniques (Nombre de places limité) Déchets «!Centre multi-activités – AM Environnement!» ou Energie – Réseaux de Chaleur )
Vendredi 18 octobre 2013
08h45
Ateliers «!Concilier croissance économique et transition écologique »
Déchets! «!Les gains économiques et sociaux d’une bonne gestion des déchets!» Président de séance: Alain ROUAULT, Vice-Président d’AMORCE
Grand témoin: Muriel OLIVIER, FNADE / Veolia Propreté
• Réalités et opportunités de l’emploi dans le secteur des déchets : l’exemple francilien – Valentin SAUQUES, ORDIF
• La mise en oeuvre de la REP sur les déchets d’ameublement, outil de synergie des politiques économiques, environnementales et sociales des déchets Franck TISSERAND, SYTEVOM Haute-Saône
• Création d’une plate-forme de collecte, recyclage et réemploi des encombrants : comment soutenir l’économie sociale et solidaire à l’échelle locale ? Eric MARION, Roannais Agglomération
Energie et Réseaux de Chaleur
«!Les nouveaux marchés de la transition énergétique territoriale!»
Président de séance: Serge NOCODIE, Vice-Président d’AMORCE
Grand témoin: Messaoud BENFAID, FEDENE, Dalkia*
• Consortium de professionnels pour isoler les bâtiments du territoire : quelles retombées économiques locales!?
Robert ARNAUD, Biovallée
• Interdiction des équipements non performants et effet d’entrainement pour les nouveaux marchés d’avenir
Un représentant de la Région Guadeloupe *
• Développement du biogaz et de la biomasse!: les emplois locaux pour développer et exploiter les énergies du territoire Jean-Louis CURRET, Communauté de communes Vic-Montaner
10h45 Table ronde «!Les premières conclusions de la conférence environnementale sur les déchets et l’énergie!»!!
• Bruno REBELLE, Membre du Conseil national du débat sur la Transition Energétique
• Gérard MIQUEL, Président du Conseil National des Déchets
• François-Robert GREMONT, Secrétaire du Comité National pour la “scalité écologique *
12h45
Clôture du Congrès
MORCE 18 rue Gabriel Péri • 69100 Villeurbanne Fax : 04 72 74 03 32 / Tél. : 04 72 74 09 77
LIEU Théâtre de Bastia Rue Favalelli 20200 BASTIA
