Le 1er décembre 2014, Jean-François Carenco, préfet de Rhône-Alpes, ainsi que l’ensemble des préfets de département de la région ont adopté des mesure complémentaires pour la gestion des épisodes de pollution en Rhône-Alpes.
L’amélioration de la qualité de l’air, très dégradée en Rhône-Alpes, constitue un enjeu sanitaire important. La région est ainsi concernée par des épisodes de pollution récurrents pour les polluants que sont les particules fines, les oxydes d’azote et l’ozone. Les populations des grandes agglomérations et riveraines des voiries sont les plus exposées.
Ces épisodes de pollution se caractérisent notamment par des émissions du secteur résidentiel et tertiaire avec une origine liée au chauffage, principalement au bois, du secteur des transports qui est le principal émetteur d’oxydes d’azote mais qui contribue aussi aux épisodes particulaires, et le secteur l’industrie. Le secteur agricole intervient pour sa part dans les épisodes de printemps lorsque les émissions ammoniacales contribuent à la formation des particules.
Renforcement des dispositions existantes
Après la mise en œuvre de l’arrêté inter-préfectoral du 18 juillet 2014, visant à restreindre la circulation des poids lourds les plus polluants dans les vallées alpines à la fois en transit mais aussi localement dans la vallée de l’Arve, l’arrêté inter-préfectoral du 1er décembre marque une nouvelle étape dans la lutte contre les épisodes de pollution en Rhône-Alpes. Les deux dispositifs sont complémentaires et articulés puisque basés sur les mêmes seuils et les mêmes bassins d’air.
Dans la continuité du précédent arrêté, ce dispositif de gestion des épisodes de pollution en Rhône-Alpes repose toujours sur des bassins d’air sur lesquels sont activées des mesures dès lors qu’un dépassement des seuils est prévu ou constaté.
Ces bassins d’air restent ainsi les territoires de l’information sanitaire, de la diffusion des messages de recommandations comportementales, et de la mise en œuvre des mesures réglementaire d’urgence.
L’arrêté du 1er décembre fixe toutefois de nouvelles modalités de déclenchement basées sur des critères de surface et de populations exposées, ce qui permet de mieux prendre en compte les effets sanitaires des pics de pollution. Il introduit également de nouvelles mesures de réduction des émissions dans tous les secteurs d’activité (agricole, résidentiel-tertiaire, industriel et transport) et dont l’activation dépend du type d’épisode.
Enfin, lors des épisodes de pollution les plus sévères, des mesures non automatiques supplémentaires peuvent être décidées par arrêté préfectoral du ou des préfets de département concernés.
Le dispositif présente donc une efficacité accrue tout en adaptant la riposte à la réalité de la pollution sur les territoires. Il est complémentaire aux mesures prises dans le cadre des plans de protection de l’atmosphère qui visent à réduire la pollution de fond par des actions structurelles de réduction des émissions.
Pour en savoir plus
- arrêté ministériel du 26 mars 2014
- arrêté interpréfectoral du 1er décembre 2014
- Lien vers le site Air Rhône-Alpes : air-rhonealpes.fr
