Le Conseil régional de Rhône-Alpes se réunira le jeudi 2 et vendredi 3 octobre en assemblée plénière au siège de la Région Rhône-Alpes, à Confluence (Lyon 2ème) sous la présidence de Jean-Jack QUEYRANNE.
Programme
Jeudi 2 octobre
11h00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional
11h05 : Présentation par Jean-Louis PIVARD, Président de la commission « budget, finances et évaluations » du Conseil Economique, Social et Environnement Régional, des avis du CESER sur le compte rendu d’exécution du Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013 au 31 décembre 2013, et la décision modificative pour l’exercice 2014
11h15 : Compte rendu d’exécution du Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013 Bilan au 31 décembre 2013
12h40 : – Décision modificative n°1 de l’exercice 2014
– Modulation des fractions de tarifs de TICPE pour 2015
-15h00 : Communication sur l’Alliance de l’Université Rhône-Alpes
-16h30 : Dotations de fonctionnement des lycées publics pour 2015
-17h45 : – Modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle « Ecole Nationale Supérieure des Beaux Arts de Lyon »
– Coopération interrégionale en faveur du francoprovençal
Vendredi 3 octobre
09h00 : Renouvellement de la convention de coopération avec le gouvernorat de Monastir – Tunisie
09h30 : Adhésion à la Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT)
10h00 : Fonds Européens, adoption des programmes et modalités de gestion
11h30 : Questions diverses et voeux généraux
