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Un guide sur le bois énergie pour les collectivités territoriales

Le marché du bois énergie est en pleine expansion en Rhône-Alpes, grâce notamment au programme de soutien du plan bois énergie financé par la Région, l’ADEME et certains départements. Les collectivités peuvent jouer trois rôles importants. Elles peuvent avoir un effet de levier dans une filière émergente comme celle de la « forêt-bois énergie », alors que le potentiel forestier régional reste largement sous utilisé. Les collectivités peuvent avoir un rôle éducatif et exemplaire auprès de la population. Les collectivités qui investissent ont un effet économique pour le développement des entreprises, car elles permettent au marché de décoller.


Alors que les collectivités veulent privilégier le « bois local », l’égalité de traitement des fournisseurs, l’équité, la libre concurrence qui sont les principes de base du code des marchés publics ne permettent pas d’inclure un critère de proximité. Cet aspect du fonctionnement de la filière a été travaillé dans le premier cahier d’information Bois Energie de FIBRA, consacré aux collectivités.


FIBRA, Fédération forêt-bois Rhône-Alpes, vient d’éditer « le guide d’approvisionnement des collectivités en bois énergie des chaufferies bois en Rhône-Alpes », un cahier d’information sur le thème de l’approvisionnement en bois énergie pour alimenter les chaufferies bois dans le cadre de la commande publique. Le guide a été réalisé avec le soutien de l’ADEME et de la Région Rhône-Alpes et le concours technique de la DRAAF et de Rhône-Alpes Energie Environnement.


Le guide présente les différentes possibilités d’organisation pour la collectivité, et le degré de maitrise que peut avoir cette dernière pour gérer l’approvisionnement. Il propose des moyens de maîtriser certains paramètres qui concernent le montage d’opération (nature du projet et organisation retenue) et la définition de la gestion de l’équipement. Le guide a fait l’objet d’une validation juridique. Un second cahier sera consacré aux combustibles bois et à leur caractérisation.


En vente à FIBRA (30 euros). Pour le commander, vous pouvez télécharger le bon de commande sur www.fibra.net rubrique FIBRAdoc – Bois Energie ou contacter FIBRA au 04 78 37 09 66 – info@fibra.net

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