Solvay a gagné en Chine deux procès portant sur ses brevets d’oxydes mixtes de terres rares contre la société chinoise HySci Specialty Materials Co., Ltd.
La Haute Cour de Tianjin a statué en première instance le 11 décembre dernier que la production et la vente de certains oxydes mixtes de terres rares par HySci depuis 2004 ont enfreint les brevets de Solvay. La Cour ordonné à HySci de cesser immédiatement la production et la vente de sept oxydes mixtes différents. Le tribunal a accordé à Solvay 5,6 millions de RMB ( environ 670 000 euros) de dommages et intérêts. Ce montant correspond aux profits réalisés par HySci en commercialisant de manière illégale 189 tonnes d’oxydes mixtes depuis 2004.
La Haute Cour de Pékin a statué de manière définitive en faveur de Solvay en confirmant la validité d’un de ses brevets mise en cause par HySci
” Ces deux arrêts en Chine renforcent les droits de Solvay en matière de propriété intellectuelle dans l’un des plus grands marchés d’oxydes mixtes de terres rares,” a déclaré Du Hua, Président de Solvay Rare Earth Systems. “Le respect de la propriété intellectuelle est essentiel pour notre recherche et développement à long terme dans le domaine des oxydes mixtes à forte valeur ajoutée. Cela contribue également à garantir des règles du jeu équitables à nos clients.”
