JEUDI 29 NOVEMBRE
11 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional
11 h 05 : DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE FRANCO-GENEVOIS
1- CHOIX DE L’IMPLANTATION DU SECOND SITE DU LYCEE INTERNATIONAL DE FERNEY VOLTAIRE DANS LE PAYS DE GEX
2- CPER FERROVIAIRE 2007-2013 : LIAISON FERROVIAIRE CEVA ET AMENAGEMENTS COMPLEMENTAIRES EN HAUTE-SAVOIE
3- PROJET D’AGGLOMERATION FRANCO VALDO GENEVOIS
– Interventions de l’exécutif
– Avis des commissions thématiques
– Intervention des groupes sur les 3 rapports
– Examen et vote des amendements et vote du rapport pour
chacun des rapports
12 h 40 : PROTOCOLE D’INTENTION POUR LA REOUVERTURE DE LA LIGNE
DE LA RIVE DROITE DU RHONE AUX TER et TRANSFERT A LA SNCF DE LA GESTION DE LA GARE TGV DE LYON SAINT EXUPERY
– Intervention de l’exécutif
– Avis de la commission « transports et déplacements »
– Intervention des groupes
– Examen et vote des amendements
– Vote des rapports
13 h 45 : Suspension de séance – buffet sur place
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15 h 15 : MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION SUR LES CONSEQUENCES FINANCIERES DE LA DECENTRALISATION POUR NOTRE REGION
(non soumis au vote)
– Intervention du président de la mission
– Intervention de l’exécutif
– Intervention des groupes
16 h 15 : ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2008 : LES POLITIQUES REGIONALES AU SERVICE DES RHONALPINS
(non soumis au vote)
TARIFS DE FISCALITE INDIRECTE POUR L’EXERCICE 2008 MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE LA MODULATION DES FRACTIONS DE TARIFS DE TIPP POUR 2008
– Présentation par le président LACROIX, de l’avis du CESR sur les orientations budgétaires 2008, sur les tarifs de fiscalité indirecte pour l’exercice 2008, sur les modalités de mise en oeuvre de la modulation des fractions de tarifs de TIPP pour 2008 et sur la démarche généralisée
d’évaluation
– Intervention de l’exécutif
– Intervention des groupes
– Intervention en réponse de l’Exécutif
– Vote des rapports
18 h 30 : DEMARCHE GENERALISEE D’EVALUATION : RAPPORT DES TRAVAUX DEPUIS JUILLET 2005
(non soumis au vote)
COMITE DE SUIVI DE LA DEMARCHE D’EVALUATION
– Intervention du président du Comité de suivi de la démarche d’évaluation
– Intervention de l’exécutif
– Avis de la commission « organisation générale, finances, démocratie participative »
– Intervention éventuelle des groupes
– Conclusions par l’exécutif
– Examen et vote des amendements sur le rapport n° 924
– Vote du rapport n° 924
19 h 30 : GESTION DU PERSONNEL DE LA REGION RHONE-ALPES
AVANCEMENTS DE GRADE : DEFINITION DE RATIOS
COMMUNICATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES
SUR LE LYCEE POLYVALENT ASTIER A AUBENAS
– Intervention éventuelle des groupes
19 h 50 : Suspension de séance
INFORMATION SUR LE CADENCEMENT DES TER LE 9 DECEMBRE 2007 : UN NOUVEAU RYTHME POUR RHONE-ALPES
20 h 30 : buffet sur place
VENDREDI 30 NOVEMBRE 2007
9 h 00 : DISPOSITIF D’ACCOMPAGNEMENT DES RESEAUX D’ENTREPRISES
– Intervention de l’exécutif
– Avis de la commission « économie, emploi et économie sociale
et solidaire »
– Examen et vote des amendements
– Explication de vote des groupes
– Vote du rapport
9 h 45 : ACTUALISATION DU PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS DES EPLE
– Présentation par M. PERRET, président de la commission « formation »
du Conseil économique et social régional de l’avis du CESR sur
l’actualisation du programme prévisionnel des investissements des EPLE
– Intervention de l’exécutif
– Avis de la commission « formations initiales et lycées »
– Intervention des groupes
– Examen et vote des amendements
– Vote du rapport
11 h 00 : PLAN REGIONAL POUR L’AGRICULTURE ET LE DEVELOPPEMENT
RURAL MESURES 9 ET 10 : NOUVELLE POLITIQUE REGIONALE
D’INSTALLATION ET DE TRANSMISSION EN AGRICULTURE
– Intervention de l’exécutif
– Avis de la commission « développement rural et agriculture »
– Intervention des groupes
– Examen et vote des amendements
– Vote du rapport
12 h 00 : PROJET DE COOPERATION DECENTRALISEE EN ARMENIE
– Intervention de l’exécutif
– Avis de la commission « Europe, relation internationale et coopération »
– Explication de vote des groupes
– Vote du rapport
12 h 30 : Questions diverses et voeux généraux
