BASF estime que la décision de la Cour de Cassation clot le dossier du Regent TS. Le groupe estime urgent de développer des recherches sur les  » vraies » causes des dépérissements d’abeilles.

La Cour de Cassation a rejeté les pourvois de la Confédération Paysanne, du Syndicat National de l’Apiculture, de France Environnement, de l’Union Nationale de l’Apiculture Française ( UNAF) contre un arrêt rendu par la Cour d’Appel de Toulouse du 2 septembre 2010. L’arrêt de la Cour d’Appel confirmait le non lieu total décidé pour BASF Agro et Bayer, par le tribunal de Saint-Gaudens. Le Fipronil commercialisé par les deux groupes bénéficiait d’une autorisation, n’était pas un produit  falsifié. Le lien entre le FIPRONIL et  les mortalités d’abeilles constatées en 2002 dans le Gers n’a pas été établi scientifiquement.